Propriété intellectuelle
:
L'Agence Canelle est titulaire des droits d'auteur sur le site www.canelle.fr.
Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite
sans le consentement de l'Agence Canelle est illicite et constitue une contrefaçon
sanctionnée pénalement. Les marques de l'Agence Canelle et de ses
partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées.
Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, sans le
consentement de l'Agence Canelle ou de ses partenaires est prohibée. |
|
Responsabilité :
Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne
sauraient engager la responsabilité de l'Agence Canelle, celle ci n’exerçant
aucun contrôle sur le contenu de ces sites. L'agence Canelle met tout en œuvre
pour offrir aux internautes des outils disponibles et des informations fiables.
Toutefois, l'Agence Canelle ne saurait garantir aux internautes l’exactitude,
la complétude et l’actualité des informations fournies ainsi
que la disponibilité de ces outils. En conséquence, la responsabilité l'Agence
Canelle ne pourra être engagée du fait de l’utilisation des
informations fournies et/ou des outils mis à disposition sur ce site.
|